Mentions légales

Le site site.com est édité par :

Société,
Forme Juridique Société, au capital de *** *** euros, dont le siège social est établi
Adresse
Code Postal Ville
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS ********* .

Le Directeur de la publication est **** ****.
Le Webmaster est **** **** (webmaster@site.com).

Le site a été conçu et réalisé par la société CBi-Multimedia (www.cbi-multimedia.com), il est hébergé par la société **** (Adresse, Code Postal Ville)

Propriété intellectuelle
© Votre Société Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l'auteur.

Données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit général d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles, vous concernant, qui ont été collectées au titre de l'utilisation des services proposés par le site. Vous pouvez exercer votre droit en nous adressant une demande en ce sens par email à l'adresse suivante : contact@site.com.
Conformément aux dispositions légales, la base de données client de Société est déclarée à la C.N.I.L. sous le numéro : *** *** ***. (ou Conformément aux dispositions légales, la base de données client de Société est en cours de déclaration à la C.N.I.L..)